Préambule
Les présentes conditions de vente sont conclues entre d’une part « Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » et d’autre part, toutes personnes physiques ou morales souhaitant procéder à un achat via le site internet 1poussin.fr, dénommées ci-après « l’acheteur ».
« Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » peut être amenée à modifier certaines dispositions de ses conditions générales de vente. Ces modifications ne peuvent s’appliquer aux ventes conclues antérieurement.
Les produits
Les produits et modalités de livraison vendus sont ceux mis en ligne sur le site 1poussin.fr
Les caractéristiques de chaque produit sont portées à la connaissance de l’acheteur conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation : dimensions, couleurs, compositions, descriptifs, prix.
Ces caractéristiques sont illustrées par une ou plusieurs photographies.
Les créations sont imaginées et réalisées par la créatrice dans son atelier. Chaque article est accompagné d’un descriptif sur chaque fiche produit.
Les photographies des produits sont le plus fidèle possible, toutefois l’éclairage et le support électronique peuvent parfois altérer le rendu des photos. Les créations étant réalisées à la main, des différences peuvent être observées d’un article à un autre.
Toute commande vaut acceptation du prix et du descriptif du produit ou du service disponible à la vente.
Les prix
Les prix sont indiqués en euros hors frais de port. Il est rappelé que « Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » ayant le statut de micro-entreprise non assujettie à la TVA les prix sont calculés sans TVA.
« Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
La commande
Pour passer commande, l’acheteur doit s’identifier en ligne : soit en créant un compte s’il s’agit d’un premier achat, soit en s’identifiant grâce au login et mot de passe qu’il a générés lors de la création de son compte sur le site.
L’acheteur est responsable de la conformité des informations qu’il renseigne lors de la commande. En cas d’erreur de saisie, les frais de réexpédition engagés pour réacheminer la commande sont à la charge de l’acheteur.
Jusqu’à l’étape « mon paiement », l’acheteur peut revenir en arrière et modifier sa commande.
La commande est définitivement enregistrée après lecture et acceptation des conditions générales de vente en vigueur, et une fois que l’acheteur a validé l’écran de paiement de la commande (via sa carte bancaire). Ce « clic de validation » ainsi que la communication de ses coordonnées bancaires aux fins du paiement de la commande matérialise l’entière et irrévocable acceptation de l’acheteur des conditions décrites dans ce document et a valeur de signature manuscrite entre les parties.
Un mail de confirmation de commande est expédié à l’acheteur, à l’adresse mail qu’il aura indiquée.
Si toutefois, l’un des produits ou service commandés n’était plus disponible, le vendeur s’engage à en informer l’acheteur sous les plus brefs délais par courrier électronique et à procéder au plus vite à son remboursement par virement bancaire.
En cas de rupture définitive d’un produit de la commande, il n’y aura pas d’incidence sur l’expédition du reste de la commande.
Délai de confection
. « Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » s’engage à lancer la confection de la commande au plus vite dès réception de celle-ci. Cependant, les délais dépendent du carnet de commande et de la charge de travail.
L’acheteur peut consulter les délais en page d’accueil. Ce délai ne prend pas en compte les délais de livraisons, les ruptures de stock de la matière première, l’arrêt d’un produit fournisseur, ou autre raison indépendante de la volonté de « Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » .
Le paiement
Les paiements se font par carte bancaire (carte bancaire française ou étrangères des réseaux Visa et Mastercard) :
via la plateforme Stripe. Les paiements par Stripe sont réalisés sur le site sécurisé de Stripe (www.stripe.com). Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole S.S.L. (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Stripe permet de payer une commande en ligne sans partager vos informations bancaires.
Le compte de l’acheteur est débité au moment où il valide son paiement en ligne.
Les paiements par chèques ne sont pas autorisés.
« Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande ou livraison en cas de non-paiement ou de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire émanent d’un organisme officiellement accrédité.
« Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 » se réserve également le droit de refuser une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé partiellement ou entièrement une commande précédente ou avec lequel un litige est en cours.
Les modalités de livraison
Les Produits commandés ne pourront être livrés qu’en France Continentale.
Une fois la commande préparée, elle sera expédiée à l’adresse postale fournie par le Client au moment de la passation de la commande. Un courrier électronique lui sera envoyé lors de l’expédition de la commande. Les envois se font par La Poste (Colissimo ou lettre suivie FRANCE) , ou par Mondial Relay ;
Droit de rétractation
Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation à exercer dans un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la commande. Le client n’a ni à justifier de motifs ni à payer de pénalités, mis à part les frais de retour.
Le produit devra être expédié dans son emballage d’origine, en parfait état, non porté, non lavé. Tout article sale, incomplet ou endommagé ne pourra être repris par « Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 ».
Exception pour les ouvrages sur-mesure à la commande :
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur mesure selon les spécifications du client ou personnalisés. Les produits concernés ne pourront être retournés. Les produits ne sont donc pas éligibles à une rétractation ou un retour. De ce fait, aucun retour ni aucun remboursement ne sera accepté.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur mesure selon les spécifications du client ou personnalisés. Les produits concernés ne pourront être retournés. Les produits ne sont donc pas éligibles à une rétractation ou un retour. De ce fait, aucun retour ni aucun remboursement ne sera accepté.
En cas de non-conformité de l’article et sous réserve de constatation du défaut, la reprise sera acceptée.
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable par mail à l’adresse suivante : hello@1poussin.fr
Les articles doivent être retournés neufs et non lavés sous 48 heures dans leur conditionnement et leur emballage d’origine, en Lettre Suivie ou Colissimo Recommandé à la charge du client, à l’adresse suivante :
Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2
14 Chemin de la Baume
13740 LE ROVE
Si les conditions susmentionnées sont remplies, le retour du produit sera accepté et fera l’objet d’un remboursement ou de la délivrance d’un avoir du montant correspondant, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception du colis.