Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont conclues entre d\u2019une part \u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb et d\u2019autre part, toutes personnes physiques ou morales souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le site internet 1poussin.fr, d\u00e9nomm\u00e9es ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019acheteur \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Nathalie TURQUOIS – 1 poussin = 2 \u00bb peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 modifier certaines dispositions de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Ces modifications ne peuvent s\u2019appliquer aux ventes conclues ant\u00e9rieurement.<\/p>\n\n\n\n
Les produits et modalit\u00e9s de livraison vendus sont ceux mis en ligne sur le site 1poussin.fr<\/p>\n\n\n\n
Les caract\u00e9ristiques de chaque produit sont port\u00e9es \u00e0 la connaissance de l\u2019acheteur conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 111-1 du code de la consommation : dimensions, couleurs, compositions, descriptifs, prix.<\/p>\n\n\n\n
Ces caract\u00e9ristiques sont illustr\u00e9es par une ou plusieurs photographies.<\/p>\n\n\n\n
Les cr\u00e9ations sont imagin\u00e9es et r\u00e9alis\u00e9es par la cr\u00e9atrice dans son atelier. Chaque article est accompagn\u00e9 d\u2019un descriptif sur chaque fiche produit.<\/p>\n\n\n\n
Les photographies des produits sont le plus fid\u00e8le possible, toutefois l’\u00e9clairage et le support \u00e9lectronique peuvent parfois alt\u00e9rer le rendu des photos. Les cr\u00e9ations \u00e9tant r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 la main, des diff\u00e9rences peuvent \u00eatre observ\u00e9es d’un article \u00e0 un autre.<\/p>\n\n\n\n
Toute commande vaut acceptation du prix et du descriptif du produit ou du service disponible \u00e0 la vente.<\/p>\n\n\n\n
Les prix sont indiqu\u00e9s en euros, hors frais de port. \u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb est une micro-entreprise b\u00e9n\u00e9ficiant du r\u00e9gime de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb se r\u00e9serve le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s’engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l’enregistrement de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Pour passer commande, l\u2019acheteur doit s\u2019identifier en ligne : soit en cr\u00e9ant un compte s\u2019il s\u2019agit d\u2019un premier achat, soit en s\u2019identifiant gr\u00e2ce au login et mot de passe qu\u2019il a g\u00e9n\u00e9r\u00e9s lors de la cr\u00e9ation de son compte sur le site.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019acheteur est responsable de la conformit\u00e9 des informations qu\u2019il renseigne lors de la commande. En cas d\u2019erreur de saisie, les frais de r\u00e9exp\u00e9dition engag\u00e9s pour r\u00e9acheminer la commande sont \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n
Jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tape \u00ab mon paiement \u00bb, l\u2019acheteur peut revenir en arri\u00e8re et modifier sa commande.<\/p>\n\n\n\n
La commande est d\u00e9finitivement enregistr\u00e9e apr\u00e8s lecture et acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur, et une fois que l\u2019acheteur a valid\u00e9 l\u2019\u00e9cran de paiement de la commande (via sa carte bancaire). Ce \u00ab clic de validation \u00bb ainsi que la communication de ses coordonn\u00e9es bancaires aux fins du paiement de la commande mat\u00e9rialise l\u2019enti\u00e8re et irr\u00e9vocable acceptation de l\u2019acheteur des conditions d\u00e9crites dans ce document et a valeur de signature manuscrite entre les parties.<\/p>\n\n\n\n
Un mail de confirmation de commande est exp\u00e9di\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur, \u00e0 l\u2019adresse mail qu\u2019il aura indiqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Si toutefois, l\u2019un des produits ou service command\u00e9s n\u2019\u00e9tait plus disponible, le vendeur s\u2019engage \u00e0 en informer l\u2019acheteur sous les plus brefs d\u00e9lais par courrier \u00e9lectronique et \u00e0 proc\u00e9der au plus vite \u00e0 son remboursement par virement bancaire.<\/p>\n\n\n\n
En cas de rupture d\u00e9finitive d\u2019un produit de la commande, il n\u2019y aura pas d\u2019incidence sur l\u2019exp\u00e9dition du reste de la commande.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab\u00a0Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2\u00a0\u00bb\u00a0s\u2019engage \u00e0 lancer la confection de la commande au plus vite d\u00e8s r\u00e9ception de celle-ci. Cependant, les d\u00e9lais d\u00e9pendent du carnet de commande et de la charge de travail.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019acheteur peut consulter les d\u00e9lais en page d\u2019accueil. Ce d\u00e9lai ne prend pas en compte les d\u00e9lais de livraisons, les ruptures de stock de la mati\u00e8re premi\u00e8re, l\u2019arr\u00eat d\u2019un produit fournisseur, ou autre raison ind\u00e9pendante de la volont\u00e9 de \u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb .<\/p>\n\n\n\n
Les paiements sont effectu\u00e9s par carte bancaire (cartes fran\u00e7aises ou \u00e9trang\u00e8res des r\u00e9seaux Visa et Mastercard) via la plateforme s\u00e9curis\u00e9e Stripe. <\/p>\n\n\n\n
Les paiements par Stripe sont r\u00e9alis\u00e9s sur le site s\u00e9curis\u00e9 de Stripe (www.stripe.com). Toutes les informations \u00e9chang\u00e9es pour traiter le paiement sont crypt\u00e9es gr\u00e2ce au protocole S.S.L. (Secure Socket Layer). Ces donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre ni d\u00e9tect\u00e9es, ni intercept\u00e9es, ni utilis\u00e9es par des tiers. Stripe permet de payer une commande en ligne sans partager vos informations bancaires.<\/p>\n\n\n\n
Le compte de l\u2019acheteur est d\u00e9bit\u00e9 au moment o\u00f9 il valide son paiement en ligne.<\/p>\n\n\n\n
Les paiements par ch\u00e8ques ne sont pas autoris\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d\u2019annuler toute commande ou livraison en cas de non-paiement ou de refus d\u2019autorisation de paiement par carte bancaire \u00e9manent d\u2019un organisme officiellement accr\u00e9dit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2 \u00bb se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de refuser une commande \u00e9manant d\u2019un acheteur qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 partiellement ou enti\u00e8rement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige est en cours.<\/p>\n\n\n\n
Les produits command\u00e9s sont livr\u00e9s uniquement en France m\u00e9tropolitaine.<\/p>\n\n\n\n
Une fois la commande pr\u00e9par\u00e9e, elle sera exp\u00e9di\u00e9e \u00e0 l’adresse postale fournie par le Client au moment de la passation de la commande. Un courrier \u00e9lectronique lui sera envoy\u00e9 lors de l\u2019exp\u00e9dition de la commande. Les envois se font par La Poste (Colissimo ou lettre suivie FRANCE) , ou par Mondial Relay ;<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de r\u00e9tractation \u00e0 exercer dans un d\u00e9lai de quatorze jours calendaires \u00e0 compter de la r\u00e9ception du bien. Le client n’a ni \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, mis \u00e0 part les frais de retour.<\/p>\n\n\n\n
Le client dispose d’un formulaire de r\u00e9tractation accessible directement sur le site internet, qu’il peut utiliser pour notifier sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter. L’utilisation de ce formulaire n’est toutefois pas obligatoire ; toute d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d’ambigu\u00eft\u00e9 exprimant sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter est recevable.<\/p>\n\n\n\n
Les produits devront \u00eatre retourn\u00e9s dans leur \u00e9tat d’origine, complets, non utilis\u00e9, non lav\u00e9 et, dans la mesure du possible, dans leur emballage d’origine. Tout article sale, incomplet ou endommag\u00e9 ne pourra \u00eatre repris par \u00ab\u00a0Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas aux produits confectionn\u00e9s sur mesure selon les sp\u00e9cifications du client ou personnalis\u00e9s. Les produits concern\u00e9s ne pourront \u00eatre retourn\u00e9s. Les produits ne sont donc pas \u00e9ligibles \u00e0 une r\u00e9tractation ou un retour. De ce fait, aucun retour ni aucun remboursement ne sera accept\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles L221-18 \u00e0 L221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s’applique pas aux produits confectionn\u00e9s sur mesure selon les sp\u00e9cifications du client ou personnalis\u00e9s. Ces produits ne peuvent faire l’objet d’un retour ni d’un remboursement, sauf en cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9 ou de vice cach\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
En cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9 ou de vice cach\u00e9 constat\u00e9, les garanties l\u00e9gales applicables demeurent pleinement applicables.<\/p>\n\n\n\n
Avant tout retour, le client doit notifier sa d\u00e9cision d’exercer son droit de r\u00e9tractation au moyen du formulaire de r\u00e9tractation disponible sur le site ou par tout autre moyen exprimant sans ambigu\u00eft\u00e9 sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter.<\/p>\n\n\n\n
Les produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans leur \u00e9tat d’origine, complets, non utilis\u00e9s, non lav\u00e9s et, dans la mesure du possible, dans leur emballage d’origine, par un mode d’exp\u00e9dition permettant le suivi du colis, aux frais du client, \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n
Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2<\/p>\n\n\n\n
14 Chemin de la Baume<\/p>\n\n\n\n
13740 LE ROVE<\/p>\n\n\n\n
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Sous r\u00e9serve du respect des conditions ci-dessus, le remboursement sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai maximal de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la notification de la r\u00e9tractation. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L221-24 du Code de la consommation, il pourra \u00eatre diff\u00e9r\u00e9 jusqu’\u00e0 la r\u00e9cup\u00e9ration des produits ou jusqu’\u00e0 la r\u00e9ception d’une preuve de leur exp\u00e9dition. Le remboursement sera r\u00e9alis\u00e9 par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la commande, sauf accord expr\u00e8s du client.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Les produits vendus sur le site 1poussin.fr b\u00e9n\u00e9ficient des garanties l\u00e9gales pr\u00e9vues par le Code de la consommation et le Code civil.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance du produit.<\/p>\n\n\n\n
En cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9, le client peut demander la r\u00e9paration ou le remplacement du produit. Si ces solutions sont impossibles ou entra\u00eenent un co\u00fbt manifestement disproportionn\u00e9, le client peut obtenir une r\u00e9duction du prix ou la r\u00e9solution du contrat, dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles 1641 et suivants du Code civil, le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s du produit vendu qui le rendent impropre \u00e0 l’usage auquel il est destin\u00e9 ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donn\u00e9 qu’un moindre prix, s’il les avait connus.<\/p>\n\n\n\n
En cas de vice cach\u00e9, le client peut choisir entre la r\u00e9solution de la vente ou une r\u00e9duction du prix, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1644 du Code civil.<\/p>\n\n\n\n
Toute demande au titre d’une garantie l\u00e9gale peut \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
Nathalie TURQUOIS \u2013 1 poussin = 2
14 Chemin de la Baume
13740 LE ROVE<\/p>\n\n\n\n